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Marques déposées par la société étrangère BATMARK LIMITED Une
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BATMARK LIMITED Une société de droit anglais

Numéro de dépôt :
95558456
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 février 1995 par la société étrangère BATMARK LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société étrangère BATMARK LIMITED Une domicilié(e) Globe House, 4, Temple Place LONDON WC2R 2PG,ROYAUME-UNI (dossier no 2279237) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2279237) - 75009 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558456.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 février 2015.

BATMARK LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : CR CRUZ REAL , CR CRUZ REAL , M MONTANA


BATMARK LIMITED Une société de droit anglais - Globe House, 4, Temple Place LONDON WC2R 2PG,ROYAUME-UNI (dossier no 2279237) - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2279237) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264624 - Publication au BOPI 1998-10-14

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2005 n°2279237 - Publication au BOPI 2005-01-14

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Tabac brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes; cigares et cigarettes